Conseil municipal du 25 septembre 2024
- 2024-09-DEL-218 - Projet de cession d’emprises de terrain issues de la parcelle communale de références cadastrales section AW N°139, située sente les Près Hauts à Triel-sur-Seine
- 2024-09-DEL-219 - Signature d’un contrat de bail avec la société Hivory pour l’exploitation d’équipements de communications électroniques dans l’emprise d’un terrain situé avenue de Poissy, de références cadastrales section BK N°12
- 2024-09-DEL-220 - Rétrocession de la Safer au profit de la Ville des parcelles cadastrées AN248, AN249 et AN 254
- 2024-09-DEL-221 - Education – contribution aux dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires sous contrôle de l’école Notre-Dame-de-Clarté à Triel-sur-Seine
- 2024-09-DEL-222 - Signature d’une convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2024-2029 et souscrite par le CIG Grande Couronne pour le risque prévoyance auprès du Groupe VYV
- 2024-09-DEL-223 - Modification du tableau des effectifs
- 2024-09-DEL-224 - Projet de bail emphytéotique avec l’association Rugby Club Seine & Oise Triel-sur-Seine
- 2024-09-DEL-225 - Avenant à la convention entre la commune de Triel-sur-Seine et l’association Les Restaurants du Cœur / Les Relais du Cœur du 26 décembre 1995
- 2024-09-DEL-226 - Engagement d’une nouvelle procédure pour la passation d’un marché public pour la maintenance préventive et corrective des équipements d’aires de jeux collectives de la ville de Triel-sur-Seine
- 2024-09-DEL-227 - Engagement d’une nouvelle procédure pour la passation d’un marché public pour la maintenance préventive et curative des extincteurs, des systèmes de sécurité incendie et des équipements de désenfumage des établissements recevant du public
- 2024-09-DEL-228 - Accord-cadre pour des travaux d’aménagement des voiries, grosses réparations et entretien pour la commune de Triel-sur-Seine
- 2024-09-DEL-229 - Adoption de la décision modificative n°2 pour l’année 2024
- 2024-09-DEL-230 - Admission en non-valeurs 2024
- 2024-09-DEL-231 - Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye – approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour des animaux
- 2024-09-DEL-232 - Police Municipale : mise en place de la vidéo-verbalisation
- 2024-09-DEL-233 - Finances – Versement au Centre Communal d’Action Sociale des recettes de la Fête du Flan 2024
Conseil municipal du 26 juin 2024
- 2024-06-DEL-124 - Urbanisme - Projet de cession d'emprises de terrain issues de la parcelle communale de références cadastrales section AW n°139, située Sente Les Près Hauts à Triel-sur-Seine
- 2024-06-DEL-125 - Urbanisme - Délégation du Conseil Municipal au Maire pour l'acquisition de la parcelle non bâtie, de références cadastrales section AL n°750 par prescription acquisitive
- 2024-06-DEL-126 - Urbanisme - Signature d'un contrat de bail avec la société HIVORY pour l'exploitation d'équipements de communications électroniques dans l'emprise d'un terrain situé avenue de Poissy, de références cadastrales section BK n°12
- 2024-06-DEL-127 - Urbanisme - Signature d'un bail commercial au profit de Madame Adeline Desmarest pour l'exploitation exclusive de son fonds d'équitation sur poneys, école d'équitation élémentaire sous l'enseigne poney club la Petite Cavalerie, située château de la Tour de l'Hautil à Triel-sur-Seine, de références cadastrales section AD N°7
- 2024-06-DEL-128 - Scolaire - Modification du tarif des activités municipales
- 2024-06-DEL-129 - Scolaire - Modification du règlement des accueils de loisirs
Annexe : Règlement accueils de loisirs - 2024-06-DEL-130 - Ressources Humaines - Signature d'une convention relative à la mise à disposition d'un agent du CIG de Versailles pour une mission d'assistance à l'archivage
- 2024-06-DEL-131 - Ressources Humaines - Adoption du plan de formation pour l'année 2024
Annexe : Plan de formation 2024 - 2024-06-DEL-132 - Ressources Humaines - Adoption du règlement intérieur du personnel
Annexe : Règlement intérieur - 2024-06-DEL-133 - Ressources Humaines - Adoption du protocole d'accord précisant les conditions d'exercice du droit syndical
- 2024-06-DEL-134 - Ressources Humaines - Fixation de la rémunération des vacations horaires
- 2024-06-DEL-135 - Marchés Publics - Attribution du marché pour la restauration collective - fourniture et livraison de repas en liaison froide
- 2024-06-DEL-136 - Marchés publics : approvisionnement en carburant et prestations accessoires pour le parc automobile
- 2024-06-DEL-137 - Marchés publics - Exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de rafraichissement - maintenance des ces installations dans les bâtiments communaux
- 2024-06-DEL-138 - Marchés publics - Prestations de service curage et pompage des réseaux d'eaux usées et pluviales - nettoyage et entretien des ouvrages - interventions d'urgence dans les bâtiments communaux
- 2024-06-DEL-139 - Marchés publics - Accord cadre pour des travaux d'aménagement des voiries, grosses réparations et entretien pour la commune de Triel-sur-Seine
- 2024-06-DEL-140 - Autorisation de signature d'un avenant au marché de la maison de la Petite Enfance
- 2024-06-DEL-141 - Vente de véhicules communaux inexploitables
- 2024-06-DEL-142 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union Nationale du Sport scolaire (UNSS), section gymnastique, du collège des Châtelaines
- 2024-06-DEL-143 - Approbation du compte administratif de la Ville 2023
- 2024-06-DEL-144 - Adoption de la décision modificative n°1 pour l'année 2024
- 2024-06-DEL-145 - Plan de lutte contre les incivilités sur la voie publique
Conseil municipal du 3 avril 2024
- 2024-04-DEL-063 - Présentation du rapport annuel d'activité et développement durable 2023 de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
- 2024-04-DEL-064 - Présentation du rapport annuel communal pour l'accessibilité
- 2024-04-DEL-065 - SIVOM - capture des animaux - retrait de délibération et modification des statuts du Syndicat Intercommunal
- 2024-04-DEL-066 - Retrait de la Ville du Groupement de communes pour le marché de la restauration collective
- 2024-04-DEL-067 - Lancement d'un marché pour la restauration collective - Fourniture et livraison de repas en liaison froide
- 2024-04-DEL-068 - Non reconduction du marché de restauration collective avec la société CONVIVIO au 31 août 2024
- 2024-04-DEL-069 - Modification du mode de calcul des tarifs des activités municipales en intégrant le quotient familial de la CAF et adhésion au Service API
Annexe : tableau répartition par quotients familiaux - 2024-04-DEL-070 - Approbation du compte de gestion de la Ville 2023
Annexe : compte de gestion 2023 - 2024-04-DEL-071 - Approbation du compte administratif de la Ville 2023
Annexe : compte administratif de la ville 2023 - 2024-04-DEL-072 - Affectation définitive des résultats - 2023
- 2024-04-DEL-073 - Adoption des taux 2024 des taxes directes locales
- 2024-04-DEL-074 - Adoption du budget primitif de la Ville pour l'année 2024
Annexe : budget primitif de la ville 2024 - 2024-04-DEL-075 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2024
- 2024-04-DEL-076 - Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024
- 2024-04-DEL-077 - Modification du tableau des effectifs
- 2024-04-DEL-078 - Modalités de rémunération des agents participant aux scrutins électoraux
- 2024-04-DEL-079 - Diminution du nombre d'adjoints au maire suite au non-maintien de la 1ère adjointe au maire
Annexe : tableau du Conseil municipal
Conseil municipal du 6 mars 2024
- 2024-03-DEL-038 - Création d'une subvention communale pour l'acquisition de tous types de dispositifs de video-surveillance ou de vidéoprotection
- 2024-03-DEL-039 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 de la Ville
- 2024-03-DEL-040 - Présentation du rapport d'activités annuel du Syndicat d'Energie des Yvelines (SEY) adopté en 2023
- 2024-03-DEL-041 - Présentation du rapport d'activités annuel du Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint Germain-En-Laye (SIVOM) adopté en 2023
- 2024-03-DEL-042 - Avenant à la convention-cadre relative à l'accueil d'enfants hors commune de Conflans-Sainte-Honorine au sein de la crèche Baby-Loup
- 2024-03-DEL-043 - Signature d'avenants à la convention d'objectifs et de financements de la CAF pour la Petite Enfance, l'Enfance et la Jeunesse
- 2024-03-DEL-044 - Motion du Conseil Municipal de Triel-Sur-Seine proposée par le Département des Yvelines
- 2024-03-DEL-045 - Autorisation de signature de la demande d'ouverture de compte client avec l'entreprise 4G Environnement pour le traitement des déchets et des dépôts sauvages
- 2024-03-DEL-046 - Autorisation de renouvellement de la convention tripartite entre la commune de Triel-Sur-Seine, l'inspection générale des Carrières et la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise, relative aux opérations de contrôles videoscopiques en forage sur le territoire communal
- 2024-03-DEL-047 - Résiliation du marché N°2023MT02 LOT N°1 pour le terrassement, génie civil, voirie et réseaux divers
- 2024-03-DEL-048 - Résiliation du marché 2023MF05, LOT N°1 Fourniture de mobilier scolaire et périscolaire
- 2024-03-DEL-049 - Modification des tableaux d'effectifs
- 2024-03-DEL-050 - Décision sur le maintien ou non à son poste de Madame Valérie LEFUEL-DUVAL, 1ère Adjointe au Maire
- 2024-03-DEL-051 - Décision sur le maintien ou non à son poste de Monsieur Pascal GILLES, deuxième Adjoint au Maire
- 2024-03-DEL-052 - Passation d'un marché de fourniture de produits et matériels d'entretien
- 2024-03-DEL-053 - Débat d'orientation budgétaire 2024 (+ ANNEXE)