Conseil municipal du 12 décembre 2023
- 2023-12-DEL-377 - Urbanisme Incorporation de la parcelle non bâtie cadastrée section AK n°500 à TRIEL-SUR-SEINE, présumée vacante et sans Maître, dans le domaine privé de la commune
- 2023-12-DEL-378 - Interco - Dissolution du Syndicat Intercommunal de la région de l'Hautil - Fin des compétences du SIARH au 31 décembre 2022 et période de liquidation ouverte en 2023 - Signature des protocoles de dissolution
- 2023-12-DEL-379 - Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
- 2023-12-DEL-380 - Ressources Humaines : Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- 2023-12-DEL-381 - Ressources Humaines : Fixation de la rémunération des agents recenseurs et des agents coordonnateurs pour le recensement de la population 2024
- 2023-12-DEL-382 - Ressources Humaines : Fixation de la rémunération des vacations horaires des animateurs (non réévaluée depuis 2006)
- 2023-12-DEL-383 - Finances : Fixation des attributions de compensation (AC) définitives à compter du 1er janvier 2024 (diminution de 38 641,47 €)
- 2023-12-DEL-384 - Finances : Autorisation d'engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 de la Ville
- 2023-12-DEL-385 - Finances : Autorisation de verser un acompte sur subvention au centre d'Action Social avant le vote du prochain budget primitif de la Ville
- 2023-12-DEL-386 - Finances : Versement au Centre Communal d'Action Social des recettes de la Fête du Flan 2023
- 2023-12-DEL-387 - Marchés Publics : Elagage et abattage des arbres
- 2023-12-DEL-388 - Marchés Publics : Fourniture de mobilier adapté au secteur de la Petite Enfance
- 2023-12-DEL-389 - Marchés Publics : Service d'insertion sociale et de qualification professionnelle ayant pour support la réalisation du nettoyage et de l'entretien des espaces publics
- 2023-12-DEL-390 - Marchés publics : signature du marché d'assurances (dommages aux biens, responsabilité, protection fonctionnelle, flotte automobile, bris de machine et tous risques expositions)
- 2023-12-DEL-391 - Services techniques : Réactualisation de la longueur de la voirie communale dans le cadre de la dotation globale de fonctionnement
- 2023-12-DEL-392 - Education : Signature de la convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales
Conseil municipal du 4 octobre 2023
- 2023-10-DEL-341 - SIVOM - Capture des animaux, modification des status
- 2023-10-DEL-342 - Déclassement et cession de l'emprise de terrain issue du délaissé de voirie situé le long de la RD1
- 2023-10-DEL-343 - Désaffectation et déclassement des tronçons de sentes rurales et de la parcelle communale cadastrée section AO N°245 située au lieudit "Las Basin"
- 2023-10-DEL-344 - Signature de la convention avec l'association Baby-Loup pour l'accueil d'enfants hors commune au seine de sa structure d'accueil implantée à Conflans-Sainte-Honorine
- 2023-10-DEL-345 - Modalités d'accueil à la demi-journée en centre de loisirs
- 2023-10-DEL-346 - Rattrapage des amortissements de la maison de santé, modification du compte 10687
- 2023-10-DEL-347- Admissions en non valeurs 20238
- 2023-10-DEL-348 - Décision modificative ville 2023
- 2023-10-DEL-349 - Modification du tableau des effectifs
- 2023-10-DEL-350 - Mise en place du télétravail
- 2023-10-DEL-351 - Signature d'une convention relative à la délégation de l'entretien de la voirie par la commune concernant les activités : propreté urbaine, entretien des espaces verts et voirie, avec la CU GPS&O
- 2023-10-DEL-352 - Don municipal à l'association "Imagine for Margo"
Conseil municipal du 9 juin 2023
- 2023-06-DEL-231 - Election suppléants Grands électeurs Elections Sénatoriales
- 2023-06-DEL-232 - Désignation d'un référent déontologue de l'élu local
- 2023-06-DEL-233 - Désignation d'un élu et d'un avocat pour représenter la commune devant le Tribunal Administratif
- 2023-06-DEL-234 - Cession à titre onéreux d'un bien immobilier communal cadastré section BW n°175 situé Grande Sente des Petits Hautmonts
- 2023-06-DEL-235 - Transfert de propriété d'une emprise de terrain issue de la parcelle AM482 (LOTA) cadastrée AM672, à la CU GPSEO
- 2023-06-DEL-236 - Acquisition à titre onéreux des biens immobiliers cadastrés section AY n°734, 735, 736 et 758 de l'établissement public foncier d'IDF
- 2023-06-DEL-237 - Désaffectation et déclassement du délaissé de voirie situé le long de la route départementale n°1 (RD1) à Triel-sur-Seine
- 2023-06-DEL-238 - Acte constitutif et nomination d'un régisseur titulaire pour une régie d'avance
- 2023-06-DEL-239 - Création de quatre emplois permanents d'adjoints techniques et d'un emploi d'adjoint administratif au sein des services techniques
- 2023-06-DEL-240 - Signature d'une convention relative à la mise à disposition d'un agent du CIG pour des missions facultatives juridiques non statutaires
- 2023-06-DEL-241 - Signature de l'avenant n°4 à l'accord cadre 2021M13 de travaux ponctuels de terrassement et de petite maçonnerie
- 2023-06-DEL-242 - Signature de l'avenant n°1 à l'accord cadre 2022M01 de travaux ponctuels de fondations et gros œuvre
- 2023-06-DEL-243 - Diminution du nombre d'adjoints au mairie suite à la démission du 9ème adjoint au maire
- 2023-06-DEL-244 - Election d'un nouvel adjoint au maire suite à la démission du 6ème adjoint
Conseil municipal du 5 avril 2023
- N°2023-04-DEL-199 - Abrogation de l'article 3 2° de la délégation du Conseil municipal au maire / Adoption d'un nouvel article 3 2°
- N°2023-04-DEL-200 - Engagement de la procédure de passation de marchés publics d'assurances
- N°2023-04-DEL-201 - Adhésion au contrat groupe proposé par RELYENS pour l'assurance du risque statutaire
- N°2023-04-DEL-202 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social
- N°2023-04-DEL-204 - Engagement d'une procédure pour la passation d'un marché public
- N°2023-04-DEL-205 - Conclusion d'une convention ayant pour objet la mise à disposition d'un bâtiment du Cosec au profit de la FFJ
- N°2023-04-VOE-203 - Voeu en renforcement des pouvoirs de police du Maire
Conseil municipal du 29 mars 2023
- 2023-03-DEL-178 - Rapport annuel de la CU GPSEO
- 2023-03-DEL-179 - Rapport annuel du SEY
- 2023-03-DEL-180 - Rapport annuel SIVOM
- 2023-03-DEL-181 - Rapport annuel SIERTECC
- 2023-03-DEL-182 - Convention avec BABY-LOUP
- 2023-03-DEL-183 - Convention avec la CAF pour les crèches PIROUETTE et PERETTE
- 2023-03-DEL-184 - Engagement procédure de marché mobilier scolaire
- 2023-03-DEL-185 - Engagement procédure de marché fournitures scolaires
- 2023-03-DEL-186 - Compte de gestion 2022
- 2023-03-DEL-187 - Compte administratif 2022
- 2023-03-DEL-188 - Affectation des résultats 2022
- 2023-03-DEL-189 - Vote des taux 2023
- 2023-03-DEL-190 - Adoption du budget primitif de la ville
- 2023-03-DEL-191 - Versement subvention au CCAS
- 2023-03-DEL-192 - Versement subventions aux associations
- 2023-03-DEL-193 - Emprunt à la Banque Postale
- 2023-03-DEL-194 - Emprunt à la Banque Postale
- 2023-03-DEL-195 - Emprunt à la Banque Postale
Conseil municipal du 27 février 2023
- N°2023-02-DEL-167 - Incorporation de parcelles
- N°2023-02-DEL-168 - Inscription des chemins au plan départemental (...)
- N°2023-02-DEL-169 - Adhésion de Chambourcy au syndicat intercommunal Handi-Val-de-Seine
- N°2023-02-DEL-170 - Adoption de conditions générales d'achats
- N°2023-02-DEL-171 - Adhésion au groupement de commandes restauration collective
- N°2023-02-DEL-172 - Achat annuel de plantes pour le fleurissement de la commune
- N°2023-02-DEL-173 - Contribution aux dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires école Notre-Dame
- N°2023-02-DEL-174 - Débat d'orientation budgétaire 2023
- N°2023-02-DEL-175 - Convention avec Enedis pour la Maison de la Petite enfance
Conseil municipal du 25 janvier 2023
- N°20230125DEL001 - Abrogation de la délégation du maire du 3 juillet 2020
- N°20230125DEL002 - Délégation du Conseil municipal pour la durée de son mandat
- N°20230125DEL003 - Rectification d'écritures comptables apurement du compte 1069
- N°20230125DEL004 - Adoption de la décision modificative n°3 pour l'année 2022