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Modification n°1 du PLU

Une procédure de Modification du Plan Local d’Urbanisme a été adoptée par le Conseil communautaire GPS&O le 2 février 2017 (exécutoire le 22 février 2017). Elle prend en compte la mise en application de la loi pour l’accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) et réalise des adaptations diverses dans le règlement du PLU

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Documents en téléchargement :

PDF - 1.8 Mo
Délibération du 02 février 2017 de la Communauté Urbaine GS&O approuvant la Modification n°1 du PLU de la Ville de Triel-sur-Seine
PDF - 4.4 Mo
Pièce n°1 - Rapport de présentation et de justification approuvé
PDF - 2 Mo
Pièce n°2 - Règlement modifié approuvé
PDF - 391.1 ko
Pièce n°3 – Servitudes d’Utilité Publique (SUP) modifiées approuvées
PDF - 799.7 ko
Pièce n°4 – Annexes modifiées approuvées
PDF - 1.8 Mo
Pièce n°5 – Plans modifiés approuvés
PDF - 6.8 Mo
Rapport d’enquête publique
PDF - 785.9 ko
Avis du commissaire enquêteur

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