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Modification n°1 du PLU

Une procédure de Modification du Plan Local d’Urbanisme est engagée, afin de prendre en compte la mise en application de la loi pour l’accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) et de réaliser des adaptations diverses dans le règlement du PLU.

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Téléchargez le rapport d’enquête publique ainsi que l’avis motivé du commissaire enquêteur :

PDF - 6.8 Mo
Rapport d’enquête publique
PDF - 785.9 ko
Avis du commissaire enquêteur

Documents en téléchargement :

PDF - 1.8 Mo
Délibération du 02 février 2017 de la Communauté Urbaine GS&O approuvant la Modification n°1 du PLU de la Ville de Triel-sur-Seine
PDF - 4.4 Mo
Pièce n°1 - Rapport de présentation et de justification approuvé
PDF - 2 Mo
Pièce n°2 - Règlement modifié approuvé
PDF - 391.1 ko
Pièce n°3 – Servitudes d’Utilité Publique (SUP) modifiées approuvées
PDF - 799.7 ko
Pièce n°4 – Annexes modifiées approuvées
PDF - 1.8 Mo
Pièce n°5 – Plans modifiés approuvés

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