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Calcul des surfaces taxables et des surfaces de plancher

Pour connaître le calcul de la surface de plancher et de la surface taxée de votre future construction.

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Utilisez le simulateur d’aide au calcul de la TLA : http://www.territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-d-amenagement-571

Informations concernant le calcul de la TLA pour une maison individuelle et le calcul de la TLA pour un immeuble collectif :

Calcul de la taxe d’aménagement des logements collectifs

Calcul de la taxe d’aménagement des maisons individuelles

Délibération du 05/11/2015 sur la TLA et ses pièces annexes.

Délibérations

Annexes


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